Meta a remporté une victoire dans le procès qui l'opposait à des auteurs comme Sarah Silverman sur l'utilisation de leurs livres pour entraîner son IA. Mais le juge a été clair : la victoire est une question de forme, et le problème du droit d'auteur reste entier.
Les auteurs "ont utilisé les mauvais arguments"
C'est une victoire au goût amer pour l'industrie de l'IA. Un juge fédéral de San Francisco a donné raison à Meta dans le procès intenté par un groupe d'auteurs (dont Ta-Nehisi Coates et la comédienne Sarah Silverman). Ils accusaient l'entreprise d'avoir "pillé" leurs livres pour entraîner son modèle d'IA Llama, sans permission ni compensation.
Mais le juge américain Vince Chhabria a été très précis. S'il a rejeté la plainte, ce n'est pas parce que Meta a raison sur le fond, mais parce que les plaignants "ont utilisé les mauvais arguments". Selon lui, ils n'ont pas réussi à prouver que l'IA de Meta allait directement nuire au marché de leurs œuvres.
Le "fair use", le champ de bataille juridique de l'IA
Toute la défense des géants de la tech repose sur un concept juridique propre au droit américain : le "fair use". Si on le traduit par "usage équitable", il faut comprendre que c'est une exception au droit d'auteur qui n'a pas vraiment d'équivalent en France.
Le "fair use" permet de réutiliser une œuvre protégée sans autorisation si l'usage en est jugé "transformatif", c'est-à-dire si on en fait quelque chose de nouveau, comme pour une critique, une parodie, ou, et c'est tout le débat, pour entraîner une intelligence artificielle. Les géants de l'IA estiment donc que leurs modèles sont "transformatifs" : ils ne copient pas les livres, ils apprennent à partir d'eux pour créer des textes entièrement nouveaux.
Un juge très critique envers l'industrie de l'IA
Sauf que voilà, les juges ne sont pas tous d'accord avec cette interprétation. Dans une affaire similaire contre l'IA d'Anthropic, un autre juge a estimé que l'entraînement constituait bien un "fair use". Mais le juge Chhabria, dans l'affaire Meta, a une opinion contraire.
Il a clairement écrit que, selon lui, utiliser des œuvres protégées pour entraîner une IA serait illégal "dans de nombreuses circonstances", et a exprimé sa sympathie pour les auteurs, craignant que l'IA ne "sape l'incitation des êtres humains à créer".
On en dit quoi ?
Meta peut sabrer le champagne, mais la fête risque d'être courte. Cette décision est une victoire en trompe-l'œil. Le juge a essentiellement donné un mode d'emploi aux prochains plaignants : "Revenez avec de meilleures preuves de préjudice économique, et vous gagnerez". C'est un sursis, pas une absolution.
Loin de clarifier la situation, ce jugement rend l'avenir juridique de l'entraînement des IA encore plus flou. Il confirme que les géants de la tech sont sur une glace juridique très fine et que le pillage de données pour entraîner leurs modèles ne sera pas toléré indéfiniment. Et vous, vous pensez que les entreprises de l'IA devraient payer pour utiliser les œuvres des créateurs ?
