Depuis novembre 2021, Apple propose en France son service Apple Fitness+, un abonnement numérique pour suivre des séances de sport via iPhone, iPad, Apple TV et bien sûr Apple Watch. Mais, d'après l'Informé, ce service à succès se trouve désormais au cœur d’un litige judiciaire, opposant Cupertino à une société bretonne.
Une marque brestoise face à l’empire Apple
À Brest, Loïc Pajot dirige Sport & Fitness Management, qui exploite un complexe sportif sous l’enseigne Fitness Plus (voila le tableau est dressé, et le point de litige bien en apparence). Présente sur le marché depuis fin 2011, cette salle propose des cours en ligne, des entraînements individuels et collectifs, et revendique une antériorité sur la dénomination utilisée aujourd’hui par Apple.
Estimant qu’Apple ne respecte pas sa marque, Loïc Pajot a assigné la société américaine devant le tribunal judiciaire de Paris, après plusieurs mises en demeure restées sans réponse. Son avocat, Me François-Xavier Langlais, dénonce une confusion possible auprès des consommateurs, en raison de la similitude entre les appellations utilisées : Apple Fitness+, Fitness+ Fitness+.
L'ambiance de Fitness+ (à Brest)
Contrefaçon ou usage légitime d’un terme générique ?
L’enjeu est clair : prouver qu’il y a contrefaçon de marque et concurrence déloyale. Loïc Pajot réclame 600 000 euros de dommages et intérêts, ainsi que la cessation de l’usage des trois appellations par Apple.
Mais pour la défense, la situation est bien différente. Apple rappelle que le terme Fitness est générique, déjà largement utilisé dans le domaine du sport depuis longtemps. Quant au symbole Plus, il serait selon la firme simplement laudatif, servant à désigner une amélioration ou un service premium.
Apple Fitness+ est une déclinaison classique de notre marque, comme Apple Music ou Apple Store. Il s’agirait d’une extension donc : le service est étroitement lié à l’écosystème Apple, nécessitant un appareil de la marque et une souscription active pour y accéder.
L'ambiance de Fitness+ (à Cupertino)
Un changement de logo qui complique la défense
L’affaire se complique pour la société brestoise à cause d’un événement survenu en 2022 : lors du dépôt d’un nouveau logo pour changer la couleur de fond, Loïc Pajot a perdu l’antériorité juridique de sa marque. Selon Apple, cette évolution démontre un manque de distinctivité de la marque Fitness Plus, renforçant sa position.
Mais Me Langlais soutient qu’une action en contrefaçon reste valable pour les faits antérieurs à décembre 2021, date d’expiration de la marque initiale. Il insiste sur le fait que l’exploitation par Apple crée une confusion dans l’esprit du consommateur d’attention moyenne (c'est Madame Michu qui va être contente).
La procédure est en cours et pourrait durer plusieurs mois. Souvenez-vous ce qui était arrivé à la firme Prepear, qui avait été attaquée par Apple en raison de son logo : une poire trop proche d'une pomme. Ce nouveau litige soulève une question récurrente dans l’univers des marques : jusqu’où les géants de la tech peuvent-ils s’approprier des termes génériques ? Et à quel point une petite entreprise peut-elle faire face à un mastodonte mondial ?