Alors, la marque Twitter renaitra-t-elle de ses cendres ? Après le petit rebondissement de la semaine dernière, Elon Musk n’a visiblement pas dit son dernier mot sur le plan juridique. En réponse à la procédure visant à faire annuler certains dépôts de marque liés à Twitter, X a discrètement mis à jour ses conditions d’utilisation afin de réaffirmer sa propriété sur le nom historique du réseau social.
Une procédure pour « abandon de marque »
La semaine dernière, Ars Technica révélait qu’Operation Bluebird, une start-up basée en Virginie, avait saisi l’Office américain des brevets et des marques (USPTO). Elle entend en effet obtenir l’annulation de plusieurs marques associées à Twitter, au motif que X Corp. aurait abandonné leur usage.
Dans sa requête, Operation Bluebird affirme que les marques Twitter et Tweet ont été totalement supprimées des produits, services et communications de X, sans intention manifeste de les réutiliser. Le célèbre oiseau bleu, symbole du réseau pendant plus de quinze ans, aurait ainsi été abandonné.
Selon plusieurs spécialistes du droit des marques, la stratégie d’Elon Musk — qui a effacé très rapidement toute référence publique à Twitter — pourrait effectivement fragiliser la position juridique de X.
Une mise à jour stratégique des conditions d’utilisation
Officiellement, X n’avait pas réagi à cette offensive juridique. Mais dans les faits, l’entreprise semble avoir anticipé le risque. Comme l’a repéré TechCrunch, les conditions d’utilisation de la plateforme ont été mises à jour pour mentionner explicitement que X conserve l’intégralité de ses droits sur les marques Twitter.
Le nouveau texte précise clairement que rien n’autorise les utilisateurs à employer les noms X ou Twitter, ni les logos, noms de domaine ou autres éléments distinctifs associés, sans autorisation écrite préalable. Cette formulation vise manifestement à démontrer que la marque Twitter n’a pas été abandonnée, mais simplement mise en retrait d’un point de vue commercial.
Une décision désormais entre les mains de l’USPTO
Mais cela suffira-t-il juridiquement ? Cette modification tardive et à la va-vite pourra-t-elle convaincre l’USPTO ? En droit américain, l’abandon d’une marque repose non seulement sur l’absence d’usage, mais aussi sur l’intention de ne pas reprendre cet usage. La décision finale dépendra donc de l’interprétation de l’organisme fédéral.
Quoi qu’il en soit, cette affaire illustre une nouvelle fois les conséquences juridiques inattendues du rebranding radical opéré par Elon Musk. Twitter a peut-être disparu de l’interface, mais le nom reste, pour l’instant, bien vivant dans les textes légaux de X. D'ailleurs si on regarde le nom de l'application sur l'App Store, on note bien que l'oiseau est toujours là... .
